Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GITE DE LA FERME DES CERISIERS FERME DES CERISIERS ECOGITE 4 EPIS
M. JEAN-MARIE HENRY
Mme. CHRISTINE HENRY

Numéro de dépôt :
3886141
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/01/2022
GITE DE LA FERME DES CERISIERS FERME DES CERISIERS ECOGITE 4 EPIS de JEAN-MARIE HENRY

Présentation de la marque GITE DE LA FERME DES CERISIERS FERME DES CERISIERS ECOGITE 4 EPIS

Déposée le 4 janvier 2012 par monsieur JEAN-MARIE HENRY et madame CHRISTINE HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GITE DE LA FERME DES CERISIERS FERME DES CERISIERS ECOGITE 4 EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur JEAN-MARIE HENRY domicilié(e) 7 RUE DU 2 FÉVRIER - 68040 - INGERSHEIM - France et madame CHRISTINE HENRY domicilié(e) 7 RUE DU 2 FÉVRIER - 68040 - INGERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MARIE HENRY domicilié(e) 7 RUE DU 2 FÉVRIER - 68040 - INGERSHEIM - France.

La marque GITE DE LA FERME DES CERISIERS FERME DES CERISIERS ECOGITE 4 EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GITE DE LA FERME DES CERISIERS FERME DES CERISIERS ECOGITE 4 EPIS est expirée depuis le 4 janvier 2022.


M. JEAN-MARIE HENRY - 7 RUE DU 2 FÉVRIER - 68040 - INGERSHEIM - France

Mme. CHRISTINE HENRY - 7 RUE DU 2 FÉVRIER - 68040 - INGERSHEIM - France


M. JEAN-MARIE HENRY - 7 RUE DU 2 FÉVRIER - 68040 - INGERSHEIM - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.